ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00045385 État du certificat: Actif
Compte: 12577
Type: Site web de type BLOG
Prenom: Rébecca
Nom: Gainche
Ville: BORDEAUX
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: contes pour enfants
Adresse_web:
http://la-petite-chaumiere.over-blog.com/
   
Description: Recueil de contes illustrés, à découvrir avec ou sans enfants. Faciles à lire et suffisamment courts pour qu'un enfant puisse découvrir les histoires seul. A partir de 6 ans.
copyright_sceau
  00045385

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 27/01/2009 - 19:59

Consulter le site copyrightdepot.com
 

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

Nos archives conservent de manière environnementalement responsable les informations concernant la création protégée ici par l'auteur. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste.

English Copyright service here