ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00045324 État du certificat: Actif
Compte: 12520
Type: Création artistique
Prenom: FLORENCE
Nom: DALUZ
Entreprise: Florence Daluz
Ville: Ollioules
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: ATELIER DE HAUTE-COUPURE
    
Description: C'est le nom de mon atelier et de mon travail ce nom représente ma façon de travailler, le moyen d'identifier mes créations, mes sculptures, mes fresques.
copyright_sceau
00045324

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 16/01/2009 - 17:37

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil