ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00045278 État du certificat: Actif
Compte: 12429
Type: Site web entier
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Pierre Mariano François
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Association Sportive Tennis de Table Manduel
Adresse_web:
http://pagesperso-orange.fr/manduel-astt
   
Description: Site de l'Association Sportive de Tennis de Table de Manduel (Club sportif). Information sur le club et son fonctionnement, joueurs, documents utiles à l'arbitrage, liens utiles.
copyright_sceau
  00045278

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 10/01/2009 - 15:55

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil