ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00040457  00045264 État du certificat: Actif
Compte: 7933
Type: Court métrage
Prenom: Rémi
Nom: Jaladieu
Ville: toulouse
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Affaire privée
  
Description: Scénario de court métrage: une femme devient la maitresse du privé qu'elle a engagé et décide de se débarrasser de son mari.
copyright_sceau
 00045264

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 09/01/2009 - 04:48

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil