ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00045241 État du certificat: Actif
Compte: 12398
Type: Autre
Prenom: Raphaël
Nom: COHEN
Entreprise: APAC - Association pour la Promotion de l'Art Cantorial
Ville:  Paris
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: CJF - CHORALE JUIVE DE FRANCE 
  
Description: Chorale de bénévoles tendant à promouvoir la liturgie juive (art cantorial, chazanut ou hazanout) en France.
Recrutement et audition permanents de choristes.
copyright_sceau
 00045241

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 05/01/2009 - 04:29

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil