ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00045228 État du certificat: Actif
Compte: 12389
Type: Musique
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Pilou the Wolf
Ville: BIRKENWALD
Pays: FRANCE
Coauteur: KOCI ALEXANDRE
Seul_auteur: NON
Titre: LE RAP...PAPA NOEL 2008
 
Description: Musique "Petit Papa Noël" version rap pour un noël immatériel.
copyright_sceau
 00045228

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 04/01/2009 - 11:45

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil