ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00042536  00045145 État du certificat: Actif
Compte: 9719
Type: Concept
Prenom: Xavier
Nom: HESSELBARTH
Ville: Gosier
Pays: France ( Guadeloupe )
Seul_auteur: OUI
Titre: Gwada Pétank Cup & Gwada Pétank Cup Master
  
Description: La Gwada Pétank Cup© est une compétition «réservée aux « Amateurs & Semi-Pro », fonctionnant selon les règles du jeu de pétanque traditionnel, définie par la Fédération Française de Pétanque, représenté en Guadeloupe par la Ligue Antilles / Guyane
2) La Gwada Pétank Cup© se distingue néanmoins dans son organisation a composé les équipes par tirage au sort, ce, pour chacune des compétitions mensuelles constituant ainsi un vivier de compétiteurs par équipes pouvant se déclarés pour la finale annuelle.
3) En résumé La Gwada Pétank Cup© se déroule sur 10 séances de Qualifications Primées et Une finale, à raison de une par mois environ - voir le calendrier.
copyright_sceau
 00045145

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/12/2008 - 09:48


Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil