ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats:  00045137 État du certificat: Actif
Compte: 12308
Type: Autre
Prenom: Christian
Nom: DE LAVERGNE
Ville: BOUGUE
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: TRAITEMENT EAU de PISCINE par Micro Pic de Chloration et Oxygénation
    
Description: Aqua LIMPID traitement d'eau de piscine automatique sans goût ni odeur et sans obligation de contrôle régulier grâce à une Régulation Naturelle PH et Chloration.  Aucune irritation des yeux.
 copyright_sceau
  00045137

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/12/2008 - 04:35

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil