ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00045122  00045760 État du certificat: Actif
Compte: 12292
Type: Invention
Prenom: Sébastien
Nom: Beaurepere
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Eudi
  
Description: économie  de carburant diminution de polution augmentetion de puissance  avec une piece nomée Eudi  qui donne un  mouvement a l'air aspirer  et provoque un tourbillon  qui donne une meilleur combution pour les  moteurs à explosion.

 copyright_sceau
  00045122

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 10/12/2008 - 13:31


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil