ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00045074 État du certificat: Actif
Compte: 12254
Type: Concept
Prenom: Jean Michel
Nom: Menard d'Andurain
Ville: Paris
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Concept  web multimedia pour mobile type Iphone
  
Description: Concept marchand dédié aux téléphones mobiles type IPHONE aux capacités INTERNET et/ou WIFI.
copyright_sceau
  00045074

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 02/12/2008 - 07:17


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil