ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044993 État du certificat: Actif
Compte: 12172
Type: Site web privé
Prenom: Martine
Nom: VAAST
Ville: Chelles
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Chatterie de la Légende de Thor
Adresse_web:
http://www.legende-de-thor.com
    
Description: Site web de la chatterie de la Légende de Thor, élevage de chats norvégiens.

copyright_sceau
 00044993

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 18/11/2008 - 14:34

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil