ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00044874 État du certificat: Actif
Compte: 12069
Type: Chanson paroles et musique
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Goodspell
Ville: Paris
Pays: France
Coauteur: ****
Seul_auteur: NON
Titre: Dépôt Chansons Goodspell
  
Description: 4 Chansons de styles différents et métissés (mélant rock, dub et pop) et paroles en anglais, composées en septembre-octobre 2008 par un groupe d'amis franco-tunisien.
 copyright_sceau
  00044874

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 30/10/2008 - 11:46

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil