ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044742  00045926 État du certificat: Actif
Compte: 11931
Type: Projet pour la télévision
Prenom: Philippe
Nom: PERRET
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: MARINA DEFOSSE
Seul_auteur: NON
Titre: TOUT PRÈS DES ÉTOILES
 
Description: Projet de mini-série 6x52 ou 4x90 sur le monde du cabaret et de la danse.
copyright_sceau
 00044742

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 02/10/2008 - 11:16

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil