ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00039211  00039635  00044735  00045043 État du certificat: Actif
Compte: 6967
Type: Concept
Prenom: Patrick
Nom: VERDU
Ville: MAUSSANE-LES-ALPILLES
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Ceinture/accessoire en forme de prise élecrique
 
Description: Simple accessoire de mode en forme de prise électrique. Un petit pan de câble plus vrai que nature, personnalisable par des messages différents apposés sur la tête du fil, et reliables à une ceinture ou en porte-clés. Le principe de mode est de le laisser pendre au niveau de la taille, pour bien montrer qu'on est branché! 		copyright_sceau
 00044735

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 30/09/2008 - 09:03

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil