ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00044648  00045368 État du certificat: Actif
Compte: 11840
Type: Publicitaire
Prenom: Xavier
Nom: HESSELBARTH
Ville: Gosier /  Guadeloupe
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: GeoCom, le réseau de communication des commerçants
Adresse_web: http://www.GeoCom.Pro
 
Description: Le concept GeoCom offre aux commerces de proximité de communiquer au meilleur prix de revient, voir gratuitement, voir même de percevoir un intéressement -  est réservé aux commerces de proximité, hors centres commerciaux.
copyright_sceau
00044648

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 11/09/2008 - 16:54

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil