ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044593  00044738 État du certificat: Actif
Compte: 11795
Type: Scénario
Prenom: PATRICIA
Nom: GONON
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Scénario Silence et Conséquences
  
Description: Scénario racontant l'histoire d'une jeune veuve française obligée de partir vivre avec son fils en Irlande chez un beau-frère dont elle découvre l'existence après la mort de son mari.
copyright_sceau
 00044593

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 02/09/2008 - 09:54

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil