ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044561 État du certificat: Actif
Compte: 11772
Type: Site web commercial
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: LEXFORMATIQUE
Pseudonyme: LEXFORMATIQUE
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: lexformatique
Adresse_web: http://www.lexformatique.ws

Description: LEXFORMATIQUE, dépannage réparation montage maintenance de matériel informatique! Vallée de l'Arve 74 haute-savoie.
copyright_sceau
 00044561

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 26/08/2008 - 09:22

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil