ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00042810  00043226 
 00043516  00043649  00044367  00044526
 00045519
État du certificat: Actif
Compte: 9974
Type: Synopsis
Prenom: Jean-Michel
Nom: Jouantéguy
Ville: Paris
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Fidélis
  
Description: Projet de long-métrage sur la vie de couple et les mystères de la tentation.
copyright_sceau
   00044526

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 18/08/2008 - 11:32

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil