ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044504  00044508  00044509  00044510  00044511 État du certificat: Actif
Compte: 11524
Type: Site web entier
Prenom: Nicolas
Nom: GRILLET
Entreprise: Devictio SARL
Ville: Lyon
Pays: France
Coauteur: Alazary cyril
Seul_auteur: non
Titre: Site de formations professionnelles société Devictio
Adresse_web:
http://www.formation-internet-multimedia.fr
   
Description: Site internet de la société Devictio présentant l'activité de formations professionnelles internet et multimédia.
copyright_sceau
 00044508

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/08/2008 - 09:00

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil