ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044493 État du certificat: Actif
Compte: 11513
Type: Concept
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Brussels Retro Nights
Pseudonyme: Amarillo Sam
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Brussels Retro Nights
 
Description: Concept global de soirées et leurs dénomination, sur le thème des musiques électroniques. Dossier de présentation joint.
copyright_sceau
 00044493

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 11/08/2008 - 19:40

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil