ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044466  00046465 État du certificat: Actif
Compte: 11492
Type: Série télévisée
Prenom: LAURENT
Nom: AMSELLEM
Ville: VITRY SUR SEINE
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: SALLE-PROF
  
Description: CONCEPT DE SERIE TV ET PILOTE RACONTANT LES AVENTURES MOUVEMENTEES D'UNE BANDE D'ENSEIGNANTS QUI SE RETROUVE QUOTIDIENNEMENT DANS LA SALLE DES PROF DE LEUR ETABLISSEMENT.
copyright_sceau
 00044466

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 05/08/2008 - 09:01

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil