ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044445 État du certificat: Actif
Compte: 11470
Type: Site web de type BLOG
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: toutenpatinedécor
Pseudonyme: toutenpatinedécor
Ville: Wanze
Pays: Belgique
Seul_auteur: oui
Titre: vêtements customisés meubles peints photographies jardin tissus peint
Adresse_web: http://toutenpatinedecor.skynetblogs.be
   
Description: blog avec photos de vêtements customisés  et peints sous le pseudo Art' Lou, meubles peints et créations perso,photos artistique botanique et jardin. Créations peinture et décoration toutenpatinedécor.
copyright_sceau
 00044445

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 02/08/2008 - 11:11

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil