ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044347 État du certificat: Actif
Invention

Sac à dos, porte bébé en écharpe.


Certificat confidentiel
à la demande de l'auteur.



copyright_sceau
   00044347

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/07/2008 - 08:50

Consulter le site copyrightdepot.com

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Nos archives conservent, de manière permanente, les informations en rapport avec la création décrite dans ce document, incluant les étapes de sa conception. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici