ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044319 État du certificat: Actif
Compte: 11373
Type: Concept
Prenom: Alain
Nom: Girod
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Enveloppe-Secours et Girofiche-Secours
 
Description: Concept d'aide aux secours et aux soins d'urgence par le port individuel d'une enveloppe cachetée opaque et imperméable, à n'ouvrir qu"en cas d'urgence et contenant une "girofiche" de renseignements confidentiels et d'informations utiles.
copyright_sceau
  00044319

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 09/07/2008 - 04:17

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil