ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00040916 00043294  00043333 00043508 00044299 00044300 État du certificat: Actif
Compte: 8297
Type: Professionnel
Prenom: Sébastien
Nom: Delhez
Ville: Charleroi
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Réservation en ligne
Adresse_web: http://www.reservationenligne.be

Description: REL: "Réservation en ligne" - Organisation d'événements et réservation via le portail en ligne, l'envoi d'un sms à code court, un n°de téléphone, un formulaire... - Protection du nom "Réservation en ligne" repris également "R.E.L": nominations, projets, logo, événements organisés et campagnes d'affichages ou médias éventuels ainsi que les dérivés.
copyright_sceau
  00044300

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 04/07/2008 - 16:56

Consulter le site copyrightdepot.com

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Nos archives conservent, de manière permanente, les informations en rapport avec la création décrite dans ce document, incluant les étapes de sa conception. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

English copyright service here