appareils ou logiciels

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

Accueil

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats: 00044082	État du certificat: Actif
Compte: 11168 Type: Dénomination Prenom: DANIEL Nom: boschat Entreprise: TECHNO CONCEPT Ville: CERESTE Pays: FRANCE Seul_auteur: OUI Titre: dénomination d'appareils ou logiciels Description: LOGI GAME,EQUI LOG,GYM GAME,LOGI PLATE,LOGI TRAINER,GYM PLATE,PLATE TRAINER,FIT TRAINER,TRAINER FIT,PRESS PLATE, TECHNO CAN,LOGI CAN,EQUI MAN,EQUI GAIN,RISK PATH,PATH TRAINER,PATH TEST,PARCOUR TEST,EVALUATION PATH,FALLING TEST,FALLING RISK.	00044082 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 23/05/2008 - 10:33 Consulter le site copyrightdepot.com