logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044048  00044307 État du certificat: Actif
Compte: 11128
Type: Invention
Prenom: Alain
Nom: Gautier
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Platelage lumineux photovoltaïque pour ponton flottant
  
Description: Platelage lumineux à leds pour pontons flottants marinas ou professionnels fonctionnant de manière autonome grâce à l'énergie solaire. Principalement destinée à signalétique, sécurité ou esthétique.  Autonettoyant et antidérapant. Autonomie de 24 heures.
copyright_sceau
   00044048

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/05/2008 - 10:34

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.