logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00043932 État du certificat: Actif
Compte: 11016
Type: Site web commercial
Prenom: Francois
Nom: Richet
Entreprise: Éditions du Trier-Têtu
Ville: SAINTES
Pays: France
Coauteur: ****
Seul_auteur: Non
Titre: Éditions du Trier-Têtu
Adresse_web: http://www.trier-tetu.com
 
Description: Livres d'Aunis et Saintonge sur le passé des hommes, des associations, des entreprises et des villes de Charente et Charente-Maritime.
copyright_sceau
   00043932

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 16/04/2008 - 13:50

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil