logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00042125  00042617  00043885 État du certificat: Actif
Compte: 9395
Type: Plan
Prenom: Florent 
Nom: Pellegrin
Ville: Chonburi
Pays: Thailand
Seul_auteur: oui
Titre: drawing refill machine cartridges printer
Adresse_web: www.thaifrance.com
 
Description: drawing electric, pneumatic and hydraulic of refill machine for cartridges printer laser toner and injet.
copyright_sceau
   00043885

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 09/04/2008 - 02:54

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil