copyright logo
SERVICE D'ENREGISTREMENT DES
DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00043818 État du certificat: Actif
http://www.skivintage.com
   
Site commercial d'objets de collection et décoration autour de la montagne, le ski
et les sports d'hiver.

Certificat confidentiel
à la demande de l'auteur.



copyright_sceau
   00043818

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 25/03/2008 - 08:06

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil