logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00043760 État du certificat: Actif
Compte: 10768
Type: Paroles de chanson
Prenom: Simon
Nom: Karmann
Ville: Théding
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: JE SAIS
  
Description: JE SAIS - Chanson - La perte d'un être cher.
copyright_sceau
   00043760

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/03/2008 - 19:17


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil