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DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00043756 État du certificat: Actif
Compte: 10762
Type: Création artistique
Prenom: Bruno
Nom: Thoret
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: marque et logo
 
Description: (Feeling.Art) marque et logo artistique pour publication et vente d'oeuvres peintes, sculptures, illustrations et dérivés, pour diffusions visuelles, expositions et ventes.
copyright_sceau
    00043756

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 12/03/2008 - 07:00


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