logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00043581 État du certificat: Actif
Compte: 10614
Type: Invention
Prenom: Christopher
Nom: Zaffuto
Ville: Liège
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Rapido

Description: Un bic incluant un coté permettant d'écrire et un autre coté rechargeable permettant d'utiliser un liquide correcteur blanc, le tout en un design contemporain et jeune. Les deux extrémités possèdent un couvercle, l'un transparent et l'autre de couleur uniforme.
copyright_sceau
  00043581

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 17/02/2008 - 08:32

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil