logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00039057  00039206  00040603  00043507 État du certificat: Actif
Compte: 6852
Type: Dessin
Prenom: Françoise
Nom: MAKINAY-DECOUX
Ville: TILFF
Pays: BELGIQUE
Seul_auteur: OUI
Titre: La patiente du 109

Description: Dessins satiriques et/ou humoristiques sur la psychiatrie et le fonctionnement des hôpitaux psychiatriques et de ses employés.
 copyright_sceau
00043507

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 05/02/2008 - 11:56

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil