ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
Certificat de
déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00043480
État du certificat: Actif
Compte: 10524
Type: Dénomination
Prenom: Bernard
Nom: Trillat
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: Thierry Chazot, Ngai Liu
Seul_auteur: NON
Titre: Nom de société du domaine médical
Description: Nom d'une société concevant des équipements médicaux.
00043480
Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 30/01/2008 - 17:36
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.
Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation.
Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.