logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00042871  00043270  00043275  00043499 État du certificat: Actif
Compte: 9776
Type: Site web entier
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Association Savaland
Pseudonyme: majola
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Association Savaland
Adresse_web: http://www.savaland.org

Description: site vitrine de l'Association Savaland, indiquant ses projets, réalisations, multiservices internet, annonces et réalisations de sites persos, associatifs et micro-entreprises. Formalités administratives
copyright_sceau
00043275

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur:  29/12/2007 - 14:20

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.