logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00043274 État du certificat: Actif
Compte: 10346
Type: Site web privé
Prenom: YVES
Nom: JEREMIE
Ville:  COURNON  D'AUVERGNE
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: billets de necessité 1870

Description: Descriptions avec reproductions de tous les billets de nécessité français émis pendant la guerre franco-prussienne de 1870-71.
copyright_sceau
00043274

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 28/12/2007 - 05:48

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.