logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00043259  00045404 État du certificat: Actif
Compte: 8165
Type: Créations diverses
Prenom: Loïc
Nom: Garnier
Ville: Bordeaux
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Décoration et fournitures décoratives
Adresse_web:
http://stores.ebay.fr/Treillage-boiserie-et-secrets

Description: Fournitures et éléments de décoration classiques en "prêt à poser", à assembler et créer. Principe qui n'existe pas ainsi que les modèles qui sont ma création
(catalogue et descriptif joint).
 copyright_sceau
00043259

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 25/12/2007 - 08:39

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil