logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00043068 État du certificat: Actif
Compte: 10172
Type: Conte pour enfants
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Cathoune PROKOP
Ville: LYON
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Histoire du petit lapin Angelo

Description: Ce conte raconte l'histoire du petit lapin Angelo qui rêvait de devenir aviateur comme son papa. Il contient du texte et des peintures en couleur.
copyright_sceau
00043068

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 18/11/2007 - 14:04


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil