logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00042686  00042688  00042798 État du certificat: Actif
Compte: 9864
Type: Logo
Prenom: Michel
Nom: SOHIER
Ville:  ANTONY
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: cashpub

Description: La casquette publicitaire est un axe de repère voyant et lumineux. Chapeau, casque ou toutes les sortes de couvre-chef. Ce couvre tête permet de faire de la publicité... Son nom  CASHPUB ou CASPUB  nom de domaine cashpub.eu. Michel SOHIER,
dessin explicatif déposé.
 copyright_sceau
00042686

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 16/09/2007 - 05:53

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil