logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00042616 État du certificat: Actif
Compte: 9303
Type: Poésie
Prenom: WILFRIED
Nom: PINEL
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Pamphlet poétique: "il est des heures sans air" suivi de poèmes et paroles de chansons.

Description: Pamphlet poétique : "il est des heures sans air" suivi de poèmes et paroles de chansons --- wilfried pinel.		 copyright_sceau
00042616

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/09/2007 - 04:34


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil