logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00042530 État du certificat: Actif
Compte: 9712
Type: Musique
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Dj-Smyl
Ville: TOULOUSE
Pays: France
Coauteur: Vallon, Villeneuve
Seul_auteur: NON
Titre: tribal church

Description: "tribal church" morceau mixant harmonieusement percussion et mélodie.
copyright_sceau
00042530

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 12/08/2007 - 08:43

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil