logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00042500 État du certificat: Actif
Compte: 9691
Type: Document
Prenom: Alexandre 
Nom: Timmons
Entreprise: L'Institut de la Théorie du Contrôle Universel
Ville: ****
Pays: Canada
Seul_auteur: oui
Titre: Déclaration Universelle des Droits et Libertés des Organismes de l'Espace et des Civilisations de l'Univers
Adresse_web: www.thecontroltheory.com

Description: Cette charte universelle fût officiellement déclarée le 7 juillet 2007 par Alexandre Timmons à l'Agence Spatiale Canadienne. Elle succéda à la déclaration des droits de l'homme de 1948 et des droits et libertés des animaux de 1978 mais en donnant une perspective plus large sur la place des êtres vivants dans l'organisation et la complexification des civilisations de l'espace.
copyright_sceau
00042500

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 07/08/2007 - 01:30

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil