logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00042444 État du certificat: Actif
Compte: 9649
Type: Site web entier
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Ange'L
Ville: PERIGNY SUR YERRES
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Textes/Poésies/Musique
Adresse_web: http://musique.centmotsdire.com/musique/

Description: Mon site délivre des textes et des poésies. Par la suite, mes compos musicales viendront s'ajouter, alors je serai auteur compositeur interprête. Je déclare être le seul auteur de la totalité des textes poèmes et écrits ainsi que des illustrations de ce site signé sous mon nom de plume Delphine / Ange'L.
copyright_sceau
00042444

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 28/07/2007 - 15:00

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil