logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00042412  00046762 État du certificat: Actif
Compte: 9623
Type: AUTRE
Prenom: Laurence
Nom: NONIN GALLOUDEC
Entreprise: LE RELAIS DES TERRIERS ECOSSAIS
Ville: FOUESNANT
Pays: FRANCE
Coauteur: Agnès MOREAU, Barbara COURTIN DEGUINES, Eugénie HUGON, Blandine et Mario VICENTE-MENDES, Audrey POUJADE
Seul_auteur: NON
Titre: ASSOCIATION LE RELAIS DES TERRIERS ECOSSAIS
Adresse_web: www.lerelaisdesecossais.4umer.com

Description: Recensement et placement des terriers écossais en détresse (westie, cairn, scottish).		 copyright_sceau
00042412

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 22/07/2007 - 03:37

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil