logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00042351 État du certificat: Actif

Compte: 9579
Type: Site web entier
Prenom: Ludovic
Nom: Auclair
Ville: Le Gardeur
Pays: Québec, Canada
Coauteur: Élenna Coudraies
Seul_auteur: non
Titre: site internet www.euransia.net et un Logo
Adresse_web: http://www.euransia.net

Description: Le site www.euransia.net est un site d'astrologie traditionnelle, ou on donne de l'information sur nos livre... et notre logo est aussi sur le site.

 copyright_sceau
00042351

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 08/07/2007 - 20:12

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil