logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00037051  00037367  00038279  00042286  00042864 État du certificat: Actif
Compte: 5060
Type: Invention
Prenom: Daniel
Nom: SENEQUIER
Ville: Saint Martin de Crau
Pays: France
Coauteur: Max LABERNARDIERE
Seul_auteur: NON
Titre: antidérapant neige et désensablage

Description: Chaîne à neige, désensablage : dispositif anti-glissement sur sol enneigé ou glacé pour véhicules (apparenté aux chaînes à neige) avec adjonction d'un complément annexe permettant le désensablage de véhicules.

copyright_sceau
00042286

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 26/06/2007 - 05:25

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil