logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats:  00042134 État du certificat: Actif
Compte: 9405
Type: Émission de télévision
Prenom: olivier 
Nom: Manaut
Ville: Genève
Pays: Suisse
Coauteur: CORTES Cyril
Seul_auteur: NON
Titre: Emission télé réalité sport

Description: Émission de télévision télé réalité sur le sport, pour détecter un champion  et/ou une équipe , parmis des amateurs.
copyright_sceau
00042134

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 26/05/2007 - 13:03

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil