ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00041988  00041993 État du certificat: Actif
Compte: 9292
Type: Dénomination
Prenom: Nathalie
Nom: Bartelletti
Ville: Tertre
Pays: Belgique
Seul_auteur: oui
Titre: enseigne magasin loisirs créatifs

Description: Loisirarea (loisir area) : nom d'enseigne d'un magasin d'articles de loisirs créatifs (patchwork, kraft, tricot, mosaïque, art-floral, cuisine créative, évènementiel-cérémonie et déco-cadeaux) + cours et ateliers libres, avec un salon de thé et un espace de jeux pour enfants.		 copyright_sceau
00041988

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 04/05/2007 - 14:40

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil