ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00041868 État du certificat: Actif
Compte: 6616
Type: Scénario
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: DENSIE
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: FAITS D'HIVER

Description: Scénario pour un long-metrage relatant l'histoire de Jean dont le fils se fait agresser. PAr le biais d'un ami, Jean est contacté par une milice privée qui à l'insu de la police met de l'ordre dans la délinquance.
copyright_sceau
00041868

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 16/04/2007 - 07:58

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil